Déposée le 1 avril 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L.T.-AQUA+
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AQUA + FEXOPIPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-20 du 16 mai 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L.T.-AQUA+ domicilié(e) 16440 ROULLET SAINT ESTEPHE - 16440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 842 151 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Marie-José JOULIN domicilié(e) 64, rue François Marceau , BP 23,33019 BORDEAUX CEDEX - 33019 - France.
La marque AQUA + FEXOPIPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3219709.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L.T.-AQUA+ - S.A.S. - 16440 ROULLET SAINT ESTEPHE - 16440 - France - SIREN 382842151
Maître Marie-José JOULIN - 64, rue François Marceau , BP 23,33019 BORDEAUX CEDEX - 33019 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-37
Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20
Accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau et pour conduites d'eau Tuyaux et tubes flexibles non métalliques, tuyaux et tubes souples, tuyaux souples de branchement
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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